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Marques déposées par monsieur Jean François TOULOUSE
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PECHERIES ET VIVIERS DE LA COTE D'EMERAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHERIES ET VIVIERS DE LA COTE D'EMERAUDE
Monsieur Jean François TOULOUSE

Numéro de dépôt :
1359020
Date de dépôt :
11/06/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/1996
PECHERIES ET VIVIERS DE LA COTE D\'EMERAUDE de Jean François TOULOUSE

Présentation de la marque PECHERIES ET VIVIERS DE LA COTE D'EMERAUDE

Déposée le 11 juin 1986 par monsieur Jean François TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PECHERIES ET VIVIERS DE LA COTE D'EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean François TOULOUSE domicilié(e) avenue des Tilleuls, 35800 DINARD. - France.

La marque PECHERIES ET VIVIERS DE LA COTE D'EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Jean François TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : AQUA-TECHNI , LA HOMARDERIE , CRUSTY SHOP , AQUATAINER , LA HOMARDIERE


Monsieur Jean François TOULOUSE - avenue des Tilleuls, 35800 DINARD. - France


Inscription le 17 avril 1996 - Transmission de propriété n°200362 - Publication au BOPI 1996-04-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.